8, rue Jules Ferry 87310 Cognac-la-Forêt 05 55 03 81 67 HORAIRES D'OUVERTURE

Cognac-la-forêt, mairie de Haute-Vienne

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Délibérations

Année 2023

021/2023 - CDG 87 / Proposition d'une convention pour une mission de conseil en évolution professionnelle (54Ko) publié le 03/07/2023 à 10:19
020/2023 - Agence Postale Communale de Cognac la Foret / Médiathèque Communauté de Communes Ouest Limousin : Convention d'occupation des locaux (64Ko) publié le 03/07/2023 à 10:15
019-02/2023 - Décision modificative 01 - Budget assainissement 2023 (61Ko) publié le 04/07/2023 à 12:41
018-02/2023 - Décision modificative 01 - Budget principal 2023 (59Ko) publié le 04/07/2023 à 12:40
017/2023 - Admission en créance éteinte - Budget principal exercice 2023 (54Ko) publié le 03/07/2023 à 10:05
016/2023 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 (130Ko) publié le 03/07/2023 à 10:00
015/2023 - SYDED : Désignation d'un élu référent "déchet et économie circulaire" (50Ko) publié le 25/04/2023 à 17:02
014/2023 - Création d'un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - Modification du tableau des effect (122Ko) publié le 25/04/2023 à 16:52
013/2023 - Acquisition d'ordinateurs et de tablettes pour l'école - Demande de subvention DETR (52Ko) publié le 25/04/2023 à 16:46
012/2023 - Clôture du budget lotissement (42Ko) publié le 25/04/2023 à 16:44
011/2023 - Syndicat Vienne Gorre : avis de la commune pour transfert de compétence "défense extérieure contre l'incendie" (61Ko) publié le 25/04/2023 à 16:40
010/2023 - Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion de la Haute-Vienne (91Ko) publié le 25/04/2023 à 16:23
009/2023 - Convention fourrière (enlèvement et garde d'animaux) année 2023 (53Ko) publié le 25/04/2023 à 16:15
008/2023 - Vente de terrains communaux au lieudit Jussac (53Ko) publié le 25/04/2023 à 16:11
007/2023 - Résultats enquête publique Jussac (58Ko) publié le 14/04/2023 à 15:17
006/2023 - Vote des budgets primitifs 2023 / Principal - Assainissement - Lotissement des Bois (141Ko) publié le 14/04/2023 à 15:13
005/2023 - Vote des subventions aux associations - budget 2023 (63Ko) publié le 14/04/2023 à 15:11
004/2023 - Fixation des taux d'imposition des 3 taxes directes locales pour l'année 2023 (47Ko) publié le 14/04/2023 à 15:09
003/2023 - Affectation des résultats 2022 (budget principal - budget assainissement) (150Ko) publié le 14/04/2023 à 15:07
002/2023 - Vote du compte administratif 2022 - Budget principal - Lotissement - Assainissement (153Ko) publié le 14/04/2023 à 15:06
001/2023 - Approbation du compte de gestion 2022 (64Ko) publié le 14/04/2023 à 15:04

Année 2022

041/2022 - Enquête publique Jussac - Déclassement suivi d'une aliénation d'une portion d'un chemin rural (53Ko) publié le 19/12/2022 à 17:14
040/2022 - Décision modificative 01 - Budget principal 2022 (61Ko) publié le 19/12/2022 à 17:11
039/2022 - Demande d'inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Haute-Vienne (90Ko) publié le 19/12/2022 à 17:08
038/2022 - Syndicat intercommunal de musique et de danse du Sud-Ouest 87 - Demande de retrait de la commune de Dournazac (50Ko) publié le 19/12/2022 à 17:04
037/2022 - Syndicat des eaux Vienne Briance Gorre / Demandes d'adhésion des communes de Meuzac et Magnac-Bourg (54Ko) publié le 19/12/2022 à 17:01
036/2022 - Proposition des coupes forestières 2023 pour la forêt communale relevant du régime forestier (81Ko) publié le 19/12/2022 à 16:58
035/2022 - Création de deux emplois permanents dont la création ou la suppression dépend d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - Modification des effectifs (133Ko) publié le 19/12/2022 à 16:54
034/2022 - Réhabilitation des bâtiments communaux, rue Alpinien Bourdeau (face au château) : mission d'études préliminaires (63Ko) publié le 19/12/2022 à 16:49
033/2022 - Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL (80Ko) publié le 19/12/2022 à 16:44
032/2022 - Abandon des amortissements à compter du 1er janvier 2023 (62Ko) publié le 19/12/2022 à 16:39
031/2022 - Règlement des factures d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023 (57Ko) publié le 19/12/2022 à 16:34
030/2022 - Participation financière de la commune aux voyages scolaires - Année scolaire 2022-2023 (48Ko) publié le 19/12/2022 à 16:33
029/2022 - Participation financière de la commune pour les enfants fréquentant les centres de vacances (Eté 2023) (49Ko) publié le 19/12/2022 à 16:32
028/2022 - Tarifs de location du chapiteau communal / Tables et bancs - Année 2023 (114Ko) publié le 19/12/2022 à 16:30
027/2022 - Tarifs de location de la salle polyvalente - Année 2023 (124Ko) publié le 19/12/2022 à 16:29
026/2022 - Révision du prix du mètre carré au cimetière - Année 2023 (43Ko) publié le 19/12/2022 à 16:28
025/2022 - Concession columbarium / Jardin du souvenir - Tarifs 2023 (46Ko) publié le 19/12/2022 à 16:27
024/2022 - Tarifs du restaurant scolaire - Année 2023 (45Ko) publié le 19/12/2022 à 16:26
023/2022 - Tableau des effectifs - Rectification suite à la délibération 011/2022 (109Ko) publié le 03/10/2022 à 09:59
022/2022 - Tarifs de la redevance d'assainissement 2023 (62Ko) publié le 03/10/2022 à 09:55
021/2022 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communauté de Communes Ouest Limousin (110Ko) publié le 03/10/2022 à 09:54

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