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Bienvenue
en Haute-Vienne
Délibérations
Année 2023
021/2023 - CDG 87 / Proposition d'une convention pour une mission de conseil en évolution professionnelle
(54Ko)
publié le 03/07/2023 à 10:19
020/2023 - Agence Postale Communale de Cognac la Foret / Médiathèque Communauté de Communes Ouest Limousin : Convention d'occupation des locaux
(64Ko)
publié le 03/07/2023 à 10:15
019-02/2023 - Décision modificative 01 - Budget assainissement 2023
(61Ko)
publié le 04/07/2023 à 12:41
018-02/2023 - Décision modificative 01 - Budget principal 2023
(59Ko)
publié le 04/07/2023 à 12:40
017/2023 - Admission en créance éteinte - Budget principal exercice 2023
(54Ko)
publié le 03/07/2023 à 10:05
016/2023 - Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
(130Ko)
publié le 03/07/2023 à 10:00
015/2023 - SYDED : Désignation d'un élu référent "déchet et économie circulaire"
(50Ko)
publié le 25/04/2023 à 17:02
014/2023 - Création d'un emploi permanent dont la création ou la suppression dépend d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - Modification du tableau des effect
(122Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:52
013/2023 - Acquisition d'ordinateurs et de tablettes pour l'école - Demande de subvention DETR
(52Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:46
012/2023 - Clôture du budget lotissement
(42Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:44
011/2023 - Syndicat Vienne Gorre : avis de la commune pour transfert de compétence "défense extérieure contre l'incendie"
(61Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:40
010/2023 - Convention d'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire proposée par le centre de gestion de la Haute-Vienne
(91Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:23
009/2023 - Convention fourrière (enlèvement et garde d'animaux) année 2023
(53Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:15
008/2023 - Vente de terrains communaux au lieudit Jussac
(53Ko)
publié le 25/04/2023 à 16:11
007/2023 - Résultats enquête publique Jussac
(58Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:17
006/2023 - Vote des budgets primitifs 2023 / Principal - Assainissement - Lotissement des Bois
(141Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:13
005/2023 - Vote des subventions aux associations - budget 2023
(63Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:11
004/2023 - Fixation des taux d'imposition des 3 taxes directes locales pour l'année 2023
(47Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:09
003/2023 - Affectation des résultats 2022 (budget principal - budget assainissement)
(150Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:07
002/2023 - Vote du compte administratif 2022 - Budget principal - Lotissement - Assainissement
(153Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:06
001/2023 - Approbation du compte de gestion 2022
(64Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:04
Année 2022
041/2022 - Enquête publique Jussac - Déclassement suivi d'une aliénation d'une portion d'un chemin rural
(53Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:14
040/2022 - Décision modificative 01 - Budget principal 2022
(61Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:11
039/2022 - Demande d'inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Haute-Vienne
(90Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:08
038/2022 - Syndicat intercommunal de musique et de danse du Sud-Ouest 87 - Demande de retrait de la commune de Dournazac
(50Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:04
037/2022 - Syndicat des eaux Vienne Briance Gorre / Demandes d'adhésion des communes de Meuzac et Magnac-Bourg
(54Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:01
036/2022 - Proposition des coupes forestières 2023 pour la forêt communale relevant du régime forestier
(81Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:58
035/2022 - Création de deux emplois permanents dont la création ou la suppression dépend d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - Modification des effectifs
(133Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:54
034/2022 - Réhabilitation des bâtiments communaux, rue Alpinien Bourdeau (face au château) : mission d'études préliminaires
(63Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:49
033/2022 - Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL
(80Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:44
032/2022 - Abandon des amortissements à compter du 1er janvier 2023
(62Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:39
031/2022 - Règlement des factures d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023
(57Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:34
030/2022 - Participation financière de la commune aux voyages scolaires - Année scolaire 2022-2023
(48Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:33
029/2022 - Participation financière de la commune pour les enfants fréquentant les centres de vacances (Eté 2023)
(49Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:32
028/2022 - Tarifs de location du chapiteau communal / Tables et bancs - Année 2023
(114Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:30
027/2022 - Tarifs de location de la salle polyvalente - Année 2023
(124Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:29
026/2022 - Révision du prix du mètre carré au cimetière - Année 2023
(43Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:28
025/2022 - Concession columbarium / Jardin du souvenir - Tarifs 2023
(46Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:27
024/2022 - Tarifs du restaurant scolaire - Année 2023
(45Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:26
023/2022 - Tableau des effectifs - Rectification suite à la délibération 011/2022
(109Ko)
publié le 03/10/2022 à 09:59
022/2022 - Tarifs de la redevance d'assainissement 2023
(62Ko)
publié le 03/10/2022 à 09:55
021/2022 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communauté de Communes Ouest Limousin
(110Ko)
publié le 03/10/2022 à 09:54
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