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en Haute-Vienne
Délibérations
Année 2022
041/2022 - Enquête publique Jussac - Déclassement suivi d'une aliénation d'une portion d'un chemin rural
(53Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:14
040/2022 - Décision modificative 01 - Budget principal 2022
(61Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:11
039/2022 - Demande d'inscription de chemins au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée de la Haute-Vienne
(90Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:08
038/2022 - Syndicat intercommunal de musique et de danse du Sud-Ouest 87 - Demande de retrait de la commune de Dournazac
(50Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:04
037/2022 - Syndicat des eaux Vienne Briance Gorre / Demandes d'adhésion des communes de Meuzac et Magnac-Bourg
(54Ko)
publié le 19/12/2022 à 17:01
036/2022 - Proposition des coupes forestières 2023 pour la forêt communale relevant du régime forestier
(81Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:58
035/2022 - Création de deux emplois permanents dont la création ou la suppression dépend d'une autorité qui s'impose à la collectivité en matière de création, de changement de périmètre ou de suppression d'un service public - Modification des effectifs
(133Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:54
034/2022 - Réhabilitation des bâtiments communaux, rue Alpinien Bourdeau (face au château) : mission d'études préliminaires
(63Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:49
033/2022 - Contrat d'assurance groupe des risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL
(80Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:44
032/2022 - Abandon des amortissements à compter du 1er janvier 2023
(62Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:39
031/2022 - Règlement des factures d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023
(57Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:34
030/2022 - Participation financière de la commune aux voyages scolaires - Année scolaire 2022-2023
(48Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:33
029/2022 - Participation financière de la commune pour les enfants fréquentant les centres de vacances (Eté 2023)
(49Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:32
028/2022 - Tarifs de location du chapiteau communal / Tables et bancs - Année 2023
(114Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:30
027/2022 - Tarifs de location de la salle polyvalente - Année 2023
(124Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:29
026/2022 - Révision du prix du mètre carré au cimetière - Année 2023
(43Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:28
025/2022 - Concession columbarium / Jardin du souvenir - Tarifs 2023
(46Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:27
024/2022 - Tarifs du restaurant scolaire - Année 2023
(45Ko)
publié le 19/12/2022 à 16:26
023/2022 - Tableau des effectifs - Rectification suite à la délibération 011/2022
(109Ko)
publié le 03/10/2022 à 09:59
022/2022 - Tarifs de la redevance d'assainissement 2023
(62Ko)
publié le 03/10/2022 à 09:55
021/2022 - Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Communauté de Communes Ouest Limousin
(110Ko)
publié le 03/10/2022 à 09:54
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