Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • facebook
  • facebook
8, rue Jules Ferry 87310 Cognac-la-Forêt   05 55 03 81 67 HORAIRES D'OUVERTURE
  • MAIRIE
    • Infos pratiques
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Comptes rendus des conseils
    • Cimetière
    • Délibérations
    • Arrêtés
  • À VOTRE SERVICE
    • Location salle & chapiteau
    • Numéros & liens utiles
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Toutes les actualités
    • Urbanisme
    • SYDED87
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Accueil de loisirs Les Hirondelles
    • Assistantes maternelles agréées
  • CULTURE/LOISIRS
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Sport & Loisirs
    • Histoire de la commune
    • OT Tourisme Haute-Vienne
    • Ouest Limousin Tourisme
    • Jumelage Vallée de la Gorre
  • CONTACT
Menu
  • MAIRIE
    • Infos pratiques
    • Conseil municipal
    • Bulletin municipal
    • Comptes rendus des conseils
    • Cimetière
    • Délibérations
    • Arrêtés
  • À VOTRE SERVICE
    • Location salle & chapiteau
    • Numéros & liens utiles
    • Commerces & Artisans
    • Hébergements
    • Toutes les actualités
    • Urbanisme
    • SYDED87
  • ENFANCE/JEUNESSE
    • Ecole
    • Restauration scolaire
    • Accueil de loisirs Les Hirondelles
    • Assistantes maternelles agréées
  • CULTURE/LOISIRS
    • Agenda des Manifestations
    • Associations
    • Sport & Loisirs
    • Histoire de la commune
    • OT Tourisme Haute-Vienne
    • Ouest Limousin Tourisme
    • Jumelage Vallée de la Gorre
  • CONTACT
Cognac-la-forêt, mairie de Haute-Vienne
Cognac-la-forêt, mairie de Haute-Vienne

Bienvenue en Haute-Vienne

Cognac-la-forêt, mairie de Haute-Vienne
  1. Professionnels
  2. Pratiques commerciales
  3. Conditions de vente - Prix

Conditions de vente - Prix

Questions / Réponses

  • Quelles sont les formalités pour modifier la devanture d'un commerce ?
  • Quel paiement un professionnel peut-il refuser (espèce, chèque, carte bancaire) ?
  • Comment se procurer un code emballeur EMB ?

Voir aussi

  • Faire du commerce en ligne (e-commerce) : règles à respecter
  • Vente en détaxe aux touristes

Pour en savoir plus

  • Autorisation pour l'ouverture d'une grande surface ou un "drive" —Ministère chargé de l'économie
  • Organisateur de foires et salons : réglementation —Bpifrance
  • Comprendre une publicité comparative par les prix —Institut national de la consommation (INC)
  • Mention "Fabriqué en France" —Ministère chargé de l'économie
  • Métrologie et transaction commerciale —Ministère chargé des finances
  • Métrologie : règles à respecter pour les préemballages —Ministère chargé des finances
  • Exporter par colis postal —Direction générale des douanes et droits indirects
  • Fiche pratique sur la contrefaçon —Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
  • Rôle de la douane dans la lutte contre la contrefaçon —Ministère chargé des finances

Partagez sur les réseaux sociaux

facebooktwitterpinterestlinkedinImpression

8, rue Jules Ferry
87310 Cognac-la-Forêt

05 55 03 81 67 

mairiecognaclf@orange.fr

Nous écrire un email
  • MENTIONS LÉGALES
Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation